Déposée le 24 septembre 2001 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Europe Développement
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « TOUT POUR MA POMME » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2001-46 du 16 novembre 2001.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Europe Développement domicilié(e) 27/29 rue Raffet, 75016 Paris - France et immatriculée sous le numéro RCS 431 370 642 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Europe Développement Sarl - France.
La marque TOUT POUR MA POMME a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3124781.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Europe Développement Sarl - 27/29 rue Raffet, 75016 Paris - France - SIREN 431370642
Europe Développement Sarl - France
Inscription le 10 avril 2003 - Changement d'adresse n°368857 - Publication au BOPI 2003-04-10
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-14
Publication - Publication le 16 nov. 2001 au BOPI 2001-46
Papier, carton et produits d'imprimerie ; articles pour reliures, photographies, papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes, pinceaux, machine à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; livres, revues ou documents destinées à l'enseignements ; support d'emballage en matière plastique, à savoir : sachets, films et feuilles ; cartes à jouer ; caractères d'imprimerie ; clichés. Vêtement, chaussures et chapelleries. Jeux, jouets ; articles de sports (ballons, cordes à sauter) . Décorations d'arbres de Noël.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
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